CHATEAU TROUSSAS
Présentation de la marque CHATEAU TROUSSAS
Déposée le 22 août 1995 par FERRIS GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU TROUSSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU TROUSSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TROUSSAS arrivera à expiration en date du 22 août 2025.
FERRIS GILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477004 - Publication au BOPI 2008-07-15
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290508 - Publication au BOPI 2005-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Inscription le 21 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534377 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2015 n°2589939 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-15